Category: Juridique

Oxford Business Group : le blocage de la VoIP est dans l’intérêt des les opérateurs

Dans le but d’accroître les revenus dans le  secteur de la communication vocale des opérateurs locaux, le Maroc a pris des  mesures visant à limiter les...

L’identifiant commun de l’entreprise, une nouveauté au service de l’entreprise 

L’identifiant commun de l’entreprise (ICE)  permettra de mieux orienter les décisions politiques au service d’une  entreprise plus moderne et plus...

Braquage d’une agence bancaire à Azilal: arrestation de deux suspects

Les éléments de la Gendarmerie Royale à  Béni Mellal ont procédé, jeudi, à l’interpellation de deux individus auteurs,  en janvier dernier, du braquage...

France : Ultimatum de la Cnil à Facebook sur la collecte de données

La Commission française de l’informatique et des libertés (Cnil) a mis lundi en demeure Facebook de cesser de suivre les internautes ayant visité ses pages...

Le procès Cahuzac s’ouvre sur une bataille de « procédure »

Le procès de l’ancien ministre socialiste du Budget Jérôme Cahuzac, jugé pour son compte caché, s’est ouvert lundi par une bataille de procédure...

Le Forum parlementaire sur la Justice  sociale, les 19 et 20 février à Rabat

La Chambre des conseillers organise le Forum  parlementaire sur la justice sociale, les 19 et 20 février à Rabat, sous le  signe « Promouvoir la dignité humaine...

France : les députés votent la constitutionnalisation de l’état d’urgence

Les députés français ont adopté lundi par 103 voix contre 26 l’article premier du projet de loi qui inscrit dans la Constitution l’état d’urgence...

Scandale Mondial 2006: la fédération allemande engage une procédure contre Franz Beckenbauer

La fédération allemande de foot (DFB) a indiqué vendredi avoir entamé une procédure dans le scandale de l’attribution du Mondial 2006 visant le « Kaiser »...

Les précisions de l’ANRT à propos de l’interruption des services gratuits de téléphonie sur IP

La presse s’est faite l’écho ces derniers jours de l’interruption des services gratuits de téléphonie sur IP (Internet protocole) offerts par certaines...

Une forte amende envisagée contre Volkswagen suite à une plainte des Etats-Unis

WASHINGTON (Reuters) – Volkswagen pourrait recevoir une amende de plusieurs milliards de dollars aux Etats-Unis dans le cadre d’une procédure au civil...